CHATEAU LA MOTTE
Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE
Déposée le 29 novembre 1986 par Valet Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.
Valet Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325136 - Publication au BOPI 2006-10-12
Renouvellement sans limitation n°2079247 - Publication au BOPI 1997-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 19 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693682 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-19
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642629 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06
Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708082 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14